Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Jean-Marie LECOMTE
/
EDITIONS NOIRES TERRES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

EDITIONS NOIRES TERRES
M. Jean-Marie LECOMTE

Numéro de dépôt :
4243292
Date de dépôt :
25/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/01/2026
EDITIONS NOIRES TERRES de Jean-Marie LECOMTE

Présentation de la marque EDITIONS NOIRES TERRES

Déposée par voie électronique le 25 janvier 2016 par monsieur Jean-Marie LECOMTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EDITIONS NOIRES TERRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-07 du 19 février 2016.

Le déposant est monsieur Jean-Marie LECOMTE domicilié(e) 3 chemin de Jinsy - 08430 - BOUVELLEMONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Marie LECOMTE domicilié(e) 3 chemin de Jinsy - 08430 - BOUVELLEMONT - France.

La marque EDITIONS NOIRES TERRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4243292.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EDITIONS NOIRES TERRES arrivera à expiration en date du 25 janvier 2026.

Jean-Marie LECOMTE a également déposé les autres marques suivantes : PLUMES D'ARDENNE


M. Jean-Marie LECOMTE - 3 chemin de Jinsy - 08430 - BOUVELLEMONT - France


M. Jean-Marie LECOMTE - 3 chemin de Jinsy - 08430 - BOUVELLEMONT - France


Publication - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Formation ; informations en matière de divertissement ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent .